Règlement d’Ordre Intérieur
Article 1 : L’association a pour objet la promotion de la pratique du motorhome sous toutes ses formes sans discrimination. Elle établit un plan annuel d’animations prévoyant l’organisation d’activités librement réservées à l’ensemble des membres. Ces activités porteront entre autres sur la culture, le loisir ou toute activité octroyant un bien-être aux membres.
Article 2 : Par l’adhésion aux statuts et au Règlement d'Ordre Intérieur (ROI), chaque membre s’interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à la considération et à l'honneur personnel, soit à la considération et à l’honneur des associés de l’association.
Article 3 : Tous les membres ayant accepté les statuts mettront tout en œuvre afin de s’y joindre au maximum.
Article 4 : Il ne peut y avoir de remarques quant à l’état physique, philosophique, politique ou moral des participants.
Article 4.1 : L’entraide est de mise envers les personnes ayant des difficultés de mobilité.
Article 5 : Tous les actes mercantiles seront portés à la connaissance de l’Assemblée Générale Extraordinaire qui statuera. Les photos et vidéos prises et diffusées seront soumises aux dispositions prévues par le législateur quant aux droits à l’image de chacun.
Article 6 : Lors de chaque participation à une activité, les règles élémentaires de savoir-vivre seront de bon aloi, de respect de l’environnement, du respect d’autrui, et du respect de la charte européenne.
Article 7 : Les frais sollicités par équipage sont indivisibles et payables en leur entièreté.
Article 7.1 : L’inscription à une activité ne sera effective qu’après le versement minimal de 10 € non remboursable en cas de désistement non motivé ou de non-paiement du solde de la sortie.
Article 8 : Chaque participant admettra la rigueur et la discipline demandées par le ou les organisateurs afin de respecter les mesures de sécurité en matière de placement des véhicules lors des stationnements.
Article 9 : Les adhérents acceptent les clauses et conditions émises par les groupes auxquels l’association déciderait de s’affilier.
Article 10 : La transmission des données fournies lors des activités organisationnelles ne peut être octroyée qu’avec l’accord préalable de leur propriétaire.
Article 11 : Chaque Assemblée Générale peut modifier à la majorité simple le présent ROI.